Biodiversité: l'examen du projet de loi au Sénat reporté à janvier

La ministre de l’Ecologie Ségolène Royal a indiqué mardi que le projet de loi sur la biodiversité serait inscrit à l’ordre du jour du Sénat en janvier, et non cet automne comme prévu.
«Cette loi sera votée, elle sera inscrite au mois de janvier», a déclaré Mme Royal au cours d’une conférence de presse. Cet automne, «c’est très court, il va y avoir la session budgétaire», a-t-elle expliqué.

En juin, l’examen du texte en séance plénière au Sénat avait été reporté à l’automne, après un parcours de près d’un an à l’Assemblée nationale en première lecture.

Des ONG environnementales comme la Fondation Nicolas Hulot et Humanité et Biodiversité avaient alors déploré ce report, s’interrogeant sur «la place de l’écologie au gouvernement».
«On semble s’orienter vers un scénario identique pour le Sénat», redoutent le président d’Humanité et Biodiversité, Bernard Chevassus-au-Louis, et son président d’honneur, l’astrophysicien Hubert Reeves, mardi dans un communiqué.
Ils «en appellent solennellement au chef de l’Etat et à la ministre de l’Ecologie, mais aussi, par-delà les clivages politiques, au président du Sénat pour que le mauvais scénario de l’Assemblée nationale ne se répète pas».

L’ONG souhaite que «la loi soit inscrite à la séance plénière du Sénat cet automne, permettant d’engager dès janvier la seconde lecture».

La loi sur la biodiversité, promise pour 2013, est le deuxième grand texte porté par le ministère de l’Ecologie, après celui sur la transition énergétique, promulgué mardi au Journal Officiel. Elle crée une agence française de la biodiversite et renforce les sanctions contre le commerce des espèces protégées.

Mme Royal a annoncé par ailleurs qu’elle réunirait le 31 août «une conférence nationale sur la mer et les océans», dossier qui sera «le grand chantier de l’année 2016».
«Je vais faire sur la croissance bleue le même effort que celui que je viens de réaliser sur la croissance verte et la transition énergétique», a-t-elle affirmé.

Source 20 minutes